Le réseau privé commence à partir du joint situé après le système de comptage et comprend obligatoirement :
- Le robinet de purge.
- Le clapet anti-retour.
- Le réducteur de pression.
Le clapet anti-retour est partie intégrante du réseau privé. Il est fourni, chaque fois que possible, par O des Aravis, ou, selon les cas de figure, s’il est fourni par un particulier, l’équipement posé doit être strictement conforme aux prescriptions établies par O des Aravis, placé à l’aval dans le sens de l’écoulement.
Le dispositif anti-retour d’eau, le robinet de purge, et le robinet après le système de mesure ou compteur, ainsi que le regard qui abrite ce dernier, ne font pas partie du branchement. Il en est de même pour les joints et le joint aval du système de mesure. En tout état de cause, ces éléments restent à la charge de l’abonné.
Pour les branchements réalisés antérieurement à l’adoption du présent règlement, O des Aravis ou l’autorité compétente se réserve la possibilité, sans toutefois y être contraint, de réaliser ou de modifier l’implantation du branchement pour le mettre en conformité avec les dispositions du règlement en vigueur.
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